- petits droits
- PI petits droits [droits de représentation ou d'exécution non dramatique sur les oeuvres musicales]
English-French dictionary of law, politics, economics & finance. Jean-Daniel Katz. 2010.
petits droits
Regardez d'autres dictionnaires:
Droits D'enregistrement (Belgique) — L enregistrement est une formalité qui consiste à présenter un acte à une administration fiscale, l administration de l enregistrement. Les codes des droits d enregistrement des trois régions sont consultables à l adresse suivante :… … Wikipédia en Français
Droits d'enregistrement (belgique) — L enregistrement est une formalité qui consiste à présenter un acte à une administration fiscale, l administration de l enregistrement. Les codes des droits d enregistrement des trois régions sont consultables à l adresse suivante :… … Wikipédia en Français
Droits d'enregistrement (Belgique) — L enregistrement est une formalité qui consiste à présenter un acte à une administration fiscale, l administration de l enregistrement. Les codes des droits d enregistrement des trois régions sont consultables à l adresse suivante :… … Wikipédia en Français
DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… … Encyclopédie Universelle
Petits frères des Pauvres — les petits frères des Pauvres Contexte général Fich … Wikipédia en Français
Petits Loulous — Renaud Cet article concerne le chanteur français. Pour les autres significations, voir Renaud (homonymie). Renaud … Wikipédia en Français
Droits de l'enfant au Mali — Jeune fille dansant au son du balafon dans un village du Mali. Les droits de l enfant sont une priorité politique affichée au Mali, où la moitié de la population a moins de 18 ans[1]. Ainsi, la constitution adoptée en … Wikipédia en Français
Petits pois — Pois Pour les articles homonymes, voir Pois (homonymie) … Wikipédia en Français
Petits formats — Petit format Un « petit format » est un fascicule de bande dessinée vendu à bon marché et édité dans un format de poche (en général 13 x 18 cm), le plus souvent en noir et blanc. Sommaire 1 Historique 1.1 Les origines 1.2 L « âge d … Wikipédia en Français
Droits et devoirs des consommateurs — Les consommateurs du monde entier ont des droits, mais aussi des devoirs. La reconnaissance de ces droits s est réalisée dans les années 1960 grâce à Consumers International, ancienne Organisation Internationale des Unions de consommateurs. En… … Wikipédia en Français
Droits successoral de la femme dans le monde musulman — Droit musulman des successions Le droit des successions est réglementé de façon précise par le fikh (la science du droit musulman), qui s appuie sur plusieurs passages du Coran. Il influence de façon assez forte le droit positif d un certain… … Wikipédia en Français
